TEMPS DE TRAVAIL. Explication de Texte (3ème partie)

Nous abordons le troisième volet de notre explication du règlement du temps de travail par la présentation des différentes catégories de sujétions.

le premier tableau est relatif aux sujétions liées à un métier ou environnement de travail physique contraignant. le second est relatif aux sujétions liées à des contraintes de cycle.

Comme nous vous l’avons indiqué précédemment, la ville de Paris a refusé d’accepter le cumul des sujétions bien que celui-ci soit légal. Les agents qui auraient pu bénéficier de plusieurs sujétions ont donc été placés dans les tableaux au niveau le plus favorable. Si la ville de Paris a déclaré que le règlement du temps de travail était potentiellement modifiable, Il sera bien difficile à l’avenir de modifier les tableaux existants.

Les catégories de sujétions, ce qu’il faut savoir:

Fiche pratique UNSA 3 catégories de sujétions. Télécharger

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